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Mentions légales

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EB-Pixart

EB-Pixart est une micro-entreprise de développement web, photographie et vidéo maker enregistrée à l’insee et auprès de l’ursaff de Lyon. Le numéro de siret est 84367631300011. Son créateur est Elie Bensimon.

La nom de domaine , le logo et le nom d’EB-Pixart sont des marques déposées auprès de L’inpi de lyon.

EB-Pixart est domiciliée à Lyon 69003 à l’adresse suivante : 10-12 boulevard vivier merle.

Site internet

Le site internet EB-Pixart est développé par la société EB-Pixart et hébergé chez :
OVH
www.ovh.com

Traitement automatisé d’informations nominatives :

EB-Pixart ne collecte sur les visiteurs du site aucune autre information nominative ou personnelle que celles qui lui sont ouvertement et volontairement fournies en particulier par l’intermédiaire des adresses électroniques de ses correspondants.
Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à EB-Pixart.

Informations légales :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que : – l’éditeur du présent site internet est Elie Bensimon – Adresse de courrier électronique : contact@eb-pixart.fr

Tout ce qui est écrit sur le site est soumis au droit d’auteur. Autrement dit, vous n’avez pas le droit de le reproduire en intégralité sans l’autorisation d’EB-Pixart.

Propriété intellectuelle :

La structure générale ainsi que les textes, images et vidéos, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’éditeur du site, sauf mention contraire.

Toutes les images et vidéos présente sur ce site sont les biens d’EB-Pixart et ne sont pas libres de droits. Le copyright est celui d’EB-Pixart.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Cela dit, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web.