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Mentions légales

Mentions légales

1. Informations légales

Nom de l’entreprise : EB-Pixart
Statut juridique : Micro-entreprise individuelle
Nom du responsable : M. E. Bensimon
Adresse du siège social : 200 rue de la Croix-Nivert, 75015 Paris, France
SIRET : 843 676 313 00011
SIREN : 843 676 313
Numéro de TVA intracommunautaire : FR94843676313
Adresse e-mail : ebpixartgaming69@gmail.com
Site web : https://eb-pixart.fr

2. Hébergement du site

Le site https://eb-pixart.fr est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site web : https://www.ovh.com

3. Objet du site

Le site EB-Pixart est un site vitrine destiné à présenter les activités et réalisations de l’entreprise EB-Pixart, spécialisée dans :

  • L’impression 3D sur mesure, principalement en résine, de figurines, bustes et objets décoratifs ;
  • La peinture et la personnalisation artistique de figurines imprimées ;
  • La création de contenus photo et vidéo (making-of, présentations, tutoriels) valorisant les œuvres et techniques de l’entreprise.

Le site ne propose aucune vente directe en ligne : toute commande ou demande de prestation doit se faire par contact direct (formulaire ou e-mail). Les ventes de créations physiques sont exclusivement réalisées via des plateformes tierces (ex. : Etsy).

4. Activité et cadre légal

EB-Pixart exerce son activité dans le respect du droit de la propriété intellectuelle.
Les modèles imprimés en 3D, qu’ils soient créés par EB-Pixart ou issus de fichiers sous licence, sont réalisés dans le cadre de prestations de services techniques et artistiques (impression, post-traitement, peinture).

EB-Pixart ne revendique aucun droit sur les univers ou licences protégées (ex. : jeux vidéo, cinéma, etc.) et se réserve le droit de refuser toute commande dont l’objet ou l’utilisation sortirait du cadre légal (reproduction massive, revente non autorisée, etc.).

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, mise en page, etc.) est la propriété exclusive de EB-Pixart, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les courtes citations ou partages à des fins non commerciales, pédagogiques ou d’illustration sont autorisées sous réserve de mentionner clairement la source :

“© EB-Pixart – https://eb-pixart.fr”

6. Données personnelles (RGPD)

EB-Pixart ne collecte sur les visiteurs du site aucune donnée personnelle, sauf celles transmises volontairement via le formulaire de contact ou par e-mail.
Ces informations sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs et ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
Pour exercer ce droit, vous pouvez écrire à :
📧 ebpixartgaming69@gmail.com

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des plateformes externes, notamment :

EB-Pixart décline toute responsabilité quant au contenu ou au fonctionnement de ces sites tiers.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relèvera de la compétence exclusive des tribunaux de Paris.